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Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche artisanale (1913-1981)

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  • Zone d’identification

    • Niveau de description
      • Sous-série
    • Cote
      • FRAN 19850413
    • Titre
      • Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche artisanale (1913-1981)
    • Date
      • 1913-1981
    • Importance matérielle et support
      • 39 articles

  • Zone du contexte

  • Zone du contenu et de la structure

    • Type de contenu
      • Texte
    • Présentation du contenu
      • Crédit maritime mutuel. Art 1-24 (MAR 10107-10130). Activité des caisses régionales de crédit maritime mutuel, 1970-1981 Art 25-29 (MAR 10131-10135) : Rapports de l’inspection générale des finances sur le crédit maritime mutuel, 1977 Art 30-39 (MAR 10136-10145) : Fonds de garantie du CMM (Crédit Mutuel Maritime), commission supérieure du CMM, textes statutaires, PV des comités spécialises, circulaires sur les investissements dans la pêche maritime. Artisanale, 1913-1980.

  • Zone des conditions d’accès et d’utilisation

    • Langue des documents
      • fr

  • Points d’accès

    • Entité concernée
      • Crédit maritime mutuel