Zone d’identification

• Niveau de description
  • Sous-série

• Cote
  • FRAD056 2167W

• Titre
  • Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Sociétés d'intérêt collectif agricole

• Date
  • 1909-2008

• Importance matérielle et support
  • 1,8 ml / 45 articles

Zone du contexte

• Nom du producteur
  • Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Morbihan

• Lieu de conservation
  • Archives départementales du Morbihan

• Évaluation, tris et éliminations
  • Versement du 8 juin 2016.

Zone du contenu et de la structure

• Type de contenu
  • Texte

• Présentation du contenu
  • Ce versement comporte des dossiers de suivi des sociétés d'intérêt collectif agricole (S.I.C.A.).

• Mode de classement
  • Les dossiers sont classés par ordre alphabétique des communes où sont situés les sièges sociaux. Dans le cas où ceux-ci ont déménagés dans d'autres communes, les dossiers sont classés à la commune d'origine.

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

• Conditions d’accès
  • Conformément à la réglementation en vigueur, les documents contenant des informations relevant de la vie privée sont communicables 50 ans après la date de clôture du dossier.

• Langue des documents
  • fr

• Instruments de recherche
  • https://rechercher.patrimoines-archives.morbihan.fr/archive/fonds/FRAD056_00002167W/

Points d’accès

• Mots-clés
  • Société d’intérêt collectif agricole

• Lieu
  • Morbihan