Mentions légales et CGU
Editeur
Le guide des sources du monde coopératif cooparchives.maison-salins.fr est édité par la Fondation Maison de Salins, fondation d’entreprise d’intérêt général.
Siège social et contact :
Fondation Maison de Salins
6, rue Jean-Marie de Grimaldi
39110 Salins-les-Bains
contact@collections.maison-salins.fr
Directrice de la publication : Christine Grillet, présidente de la Fondation Maison de Salins
Responsable éditoriale : Florence Paillot, responsable de la Fondation Maison de Salins
Conception éditoriale
Le guide des sources du monde coopératif a été conçu par la Fondation Maison de Salins, avec l’assistance de madame papier. Le projet a été conduit par Florence Paillot, responsable de la Fondation Maison de Salins, Cathy Drévillon, archiviste chez madame papier et Emma Hillenstedt, stagiaire archiviste.
Conception technique et graphique
Le site est réalisé par Sempiternelia, Daniel Berthereau, à partir du logiciel libre Omeka S, mis à disposition par le Roy Rosenzweig Center for History and New Media et la George Mason University. La base de données est réalisée sous AtoM, Access to Memory, application internet open source pour la description archivistique. AtoM a été développé avec le soutien du Conseil international des archives.
Veronica Holguin Lew, Miloeil, a travaillé sur l'UX Design et a réalisé la conception graphique. Le thème est développé par Denis Chiron.
Hébergement du site
Ikoula
175/177 rue d'Aguesseau
92100 Boulogne Billancourt
FRANCE
Conditions d’utilisation
L’ensemble des données qui compose le site cooparchives.maison-salins.fr est la propriété de la Fondation Maison de Salins. Le site est à ce titre protégé par la législation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle et le droit à l’image.
Le logo, la charte graphique et le thème sont la propriété exclusive de la Fondation Maison de Salins.
Conditions d’utilisation de la base de données
cooparchives.maison-salins.fr est disponible sous la licence Open Database License : http://opendatacommons.org/licenses/odbl/1.0/. Tous les droits sur le contenu individuel de la base de données sont accordés sous la licence Database Contents License : http://opendatacommons.org/licenses/dbcl/1.0/.
Les métadonnées des notices décrivant les items peuvent être copiées, diffusées, réutilisées, exploitées, extraites par les internautes sous réserve de mentionner la paternité des données et de les partager à l’identique sous la même licence ou une licence équivalente.
Conditions d’utilisation des textes
Les textes sont publiés sous la licence CC-BY NC ND (Creative communs ; attribution + pas d’utilisation commerciale + pas de modification) : les internautes peuvent exploiter les textes, excepté à des fins commerciales, et n’autorise pas la création d’œuvres dérivées, à condition d’attribuer ces textes à la Fondation Maison de Salins. Toute utilisation commerciale est soumise à l’autorisation expresse du titulaire des droits.
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Les images numériques ou les documents pdf présents sur le portail sont sauf mention contraire des reproductions numériques d’item tombés dans le domaine public ou transférés dans le domaine public sous CCO (Creative Communs Zero).
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Citation de la source
Conformément à la réglementation et aux licences mentionnées dans les notices, ainsi qu’aux bonnes pratiques scientifiques tout utilisateur des documents, images, textes du site doit en indiquer la source :
« Cooparchives Fondation Maison de Salins » et fournir le lien www.cooparchives.maison-salins.fr
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Responsabilités
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