Zone d’identification

• Niveau de description
  • Fonds

• Cote
  • FRAD039 48J

• Titre
  • Archives de la Société Coopérative des employés des Chemins de Fer de Dole

• Date
  • 1899-1992

• Importance matérielle et support
  • 0,5 ml / 54 articles

Zone du contexte

• Nom du producteur
  • Société coopérative des employés des Chemins de Fer de Dole

• Lieu de conservation
  • Archives départementales du Jura

• Évaluation, tris et éliminations
  • Ces archives ont été déposées aux Archives départementales du Jura, le 1er décembre 1992.

Zone du contenu et de la structure

• Type de contenu
  • Texte

• Présentation du contenu
  • Administration générale (1899-1967), conseil d'administration (1970-1971), assemblée générale (1971-1992), comptabilité (1932-1992), actionnaires et comptes d'actions (1909-1992), correspondance (1971-1992), justice (1971-1985), liquidation de la société (1971-1992).

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

• Conditions d’accès
  • Application de la loi sur les archives.

• Conditions d’utilisation
  • Application de la loi sur les archives.

• Langue des documents
  • fr

• Instruments de recherche
  • http://archives39.fr/ark:/36595/a011423564726zRTV0J

Points d’accès

• Mots-clés
  • Société coopérative de consommation
  • Société coopérative d’utilisateurs ou d’usagers

• Lieu
  • Dole (39)
  • Jura