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Archives de la Société Coopérative Agricole de Fromagerie des Hays

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  • Zone d’identification

    • Niveau de description
      • Fonds
    • Cote
      • FRAD039 50J
    • Titre
      • Archives de la Société Coopérative Agricole de Fromagerie des Hays
    • Date
      • 1908-1990
    • Importance matérielle et support
      • 2,6 ml / 75 articles

  • Zone du contexte

    • Évaluation, tris et éliminations
      • Les archives de la Société coopérative agricole de fromagerie des Hays ont été déposées le 9 septembre 1992 aux Archives départementales du Jura.

  • Zone du contenu et de la structure

    • Type de contenu
      • Texte
    • Présentation du contenu
      • Statuts, règlements (1958-1981) ; liquidation de la société coopérative (1985-1988); conseil d'administration (1911-1988) ; assemblées générales (1967-1987) ; conseil de gérance (1908-1920) ; actionnaires (1956-1981) ; comptabilité (1964-1990) ; impôts et taxes (1969-1990) ; biens immobiliers (1925-1984) ; matériel (1918-1987) ; production, fabrication, vente (1930-1988) ; personnel (1941-1988); statistiques, enquêtes, contrôles, analyses, documentation, arrêtés, notes (1918-1984).

  • Zone des conditions d’accès et d’utilisation

    • Conditions d’accès
      • Application de la loi sur les archives.
    • Conditions d’utilisation
      • Reproduction libre, sous réserve de l'état matériel des documents et de leur communicabilité.
    • Langue des documents
      • fr

  • Points d’accès