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Zone d’identification
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Niveau de description
- Fonds
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Cote
- FRAC64445 30Z
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Titre
- Toit familial basco-béarnais, Billlère.
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Date
- 1954-1967
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Importance matérielle et support
- 0,4 ml / 16
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Zone du contexte
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Nom du producteur
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Lieu de conservation
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Historique de conservation
- Modalité d'entrée par voie extraordinaire
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Évaluation, tris et éliminations
- Versement du 18/11/2010.
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Zone du contenu et de la structure
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Type de contenu
- Texte
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Présentation du contenu
- Ce fonds est constitué de dossiers relatifs à la société anonyme coopérative Toit familial basco-béarnais, à ses statuts, son fonctionnement, aux réunions de gouvernance (conseil d'administration et assemblées générales), à la correspondance et aux projets de lotissement.
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Zone des conditions d’accès et d’utilisation
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Conditions d’accès
- Communicable.
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Langue des documents
- fr
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Instruments de recherche
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Points d’accès
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Mots-clés
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