Guide des sources
des archives du monde coopératif
Archives de la société BATICOOP-COGNAC N°2 (société anonyme coopérative à capital et personnel variables)
Fonds-
Zone d’identification
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Niveau de description
- Fonds
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Cote
- FRAC16102 Don Cabanon
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Titre
- Archives de la société BATICOOP-COGNAC N°2 (société anonyme coopérative à capital et personnel variables)
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Date
- 1956-1977
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Importance matérielle et support
- 31 articles
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Zone du contexte
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Nom du producteur
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Lieu de conservation
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Évaluation, tris et éliminations
- En 2009 Pierre Cabanon, fils de Philippe Cabanon, président directeur général de BATICOOP-Cognac N°2, décédé en 2009, a fait don à la municipalité de Cognac de la totalité des archives de cette société de construction et de gestion de logements.
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Modalité d’entrée
- Les documents d'archives ont été conditionnés dans des boites archives à PH neutre de grande qualité de conservation. Au total, 6 boîtes d'archives contenant chacune des pièces documentaires regroupées selon un choix thématique ou selon le format : 2 boîtes sont de format type 45x32 pour les plans, ainsi que pour le registre relié des assemblées générales et les 4 autres boîtes sont de format 27x33.
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Zone du contenu et de la structure
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Type de contenu
- Texte
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Présentation du contenu
- Ce fonds est composé de 31 dossiers nominatifs de clients concernant la construction de logement du lotissement (procès verbaux de réception des travaux de construction, bordereaux de remboursement d'emprunt par mensualité, bulletin de souscription, accord de fin de chantier, certificat de cession de propriété, renseignements d'état civil sur le client), de documents relatifs à la gouvernance de la société, de correspondance et documents comptables.
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Mode de classement
- Le classement de ce fonds n'a pas encore été réalisé.
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Zone des conditions d’accès et d’utilisation
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Langue des documents
- fr
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Instruments de recherche
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Points d’accès
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Mots-clés
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Lieu
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Entité concernée
- CABANON, Philippe
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