Zone d’identification

• Niveau de description
  • Sous-série

• Cote
  • FRAD017 1198W

• Titre
  • Établissements d'enseignement agricole (1954-1977), entreprises laitières (1947-1974), coopératives vinicoles (1948-1979), coopératives agricoles (1967-1977).

• Date
  • 1948-1979

• Importance matérielle et support
  • 8,05 ml / 60 articles

Zone du contexte

• Nom du producteur
  • Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Charente-Maritime. Service de l'économie agricole

• Lieu de conservation
  • Archives départementales de Charente-Maritime

• Évaluation, tris et éliminations
  • Versement, 19 janvier 1993

Zone du contenu et de la structure

• Type de contenu
  • Texte

• Mode de classement
  • Classé, 1993

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

• Conditions d’accès
  • En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de leur date de clôture.

• Conditions d’utilisation
  • Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

• Langue des documents
  • fr

Points d’accès

• Mots-clés
  • Société coopérative agricole
  • Caves et distilleries
  • Société coopérative d'entreprises

• Lieu
  • Charente-Maritime