Zone d’identification

• Niveau de description
  • Fonds

• Cote
  • FRAD076 34J

• Titre
  • Fonds de la société de construction d'habitations « Les Hautes Haies »

• Date
  • 1963-1972

• Importance matérielle et support
  • 0,3 ml / 16 articles

Zone du contexte

• Nom du producteur
  • Société coopérative de construction d’habitations « Les Hautes Haies »

• Lieu de conservation
  • Archives départementales de la Seine-Maritime

• Évaluation, tris et éliminations
  • Don aux Archives départementales en 1978

Zone du contenu et de la structure

• Type de contenu
  • Texte

• Présentation du contenu
  • Ce fonds contient entre autres des actes de constitution et de dissolution de la société, des registres de délibérations des assemblées générales et du conseil d’administration, des documents comptables, des permis de construire et des plans.

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

• Conditions d’accès
  • Les documents sont communicables selon les lois, décrets et règlements en vigueur pour les archives publiques.

• Conditions d’utilisation
  • La reproduction des documents est applicable selon les lois, décrets et règlements en vigueur pour les archives publiques.

• Langue des documents
  • fr

• Instruments de recherche
  • https://francearchives.fr/file/8696ef80d2e3843d3357c8112fa364fa7cf32701/FRAD076_IR_J_034J_hauteshaies.pdf
  • https://www.archivesdepartementales76.net/ark:/50278/d58840ca268a20a04363dcc8ca3e4c7c/archref/0/1?id=https%3A%2F%2Fwww.archivesdepartementales76.net%2Fark%3A%2F50278%2Fd58840ca268a20a04363dcc8ca3e4c7c%2Fcanvas%2F0%2F2

Points d’accès

• Mots-clés
  • Société coopérative de construction

• Lieu
  • Franqueville-Saint-Pierre (76)
  • Seine-Maritime