Zone d’identification

• Niveau de description
  • Fonds

• Cote
  • FRAD076 47J

• Titre
  • Société coopérative d’habitation de la rue Martin Frères

• Date
  • 1969-1979

• Importance matérielle et support
  • 6,6 ml / 65 articles

Zone du contexte

• Nom du producteur
  • Société coopérative d’habitation de la rue Martin Frères

• Lieu de conservation
  • Archives départementales de la Seine-Maritime

• Évaluation, tris et éliminations
  • Le fonds a été déposé en 1980.

Zone du contenu et de la structure

• Type de contenu
  • Texte

• Présentation du contenu
  • Assemblées générales et Conseil d'administration (PV, comptes rendus), comptabilité, dossiers individuels des sociétaires, constitution de société, règlement de copropriété, marchés, et soumissions des entreprises, plans d'architectes.

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

• Conditions d’accès
  • Le fonds est communicable selon les lois, décrets et règlements en vigueur pour les archives publiques.

• Langue des documents
  • fr

• Instruments de recherche
  • https://www.archivesdepartementales76.net/ark:/50278/6f388f5c6421b58171bc2818b4e380e5/archref/0/1?id=https%3A%2F%2Fwww.archivesdepartementales76.net%2Fark%3A%2F50278%2F6f388f5c6421b58171bc2818b4e380e5%2Fcanvas%2F0%2F1

Points d’accès

• Mots-clés
  • Société coopérative d’habitation HLM
  • Société coopérative d’utilisateurs ou d’usagers

• Lieu
  • Rouen (76)
  • Seine-Maritime