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Société Copéport Marée SA SCOP

Fonds
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  • Zone d’identification

    • Niveau de description
      • Fonds
    • Cote
      • FRAD014 175J
    • Titre
      • Société Copéport Marée SA SCOP
    • Date
      • 2006-2009
    • Importance matérielle et support
      • 0,6 ml / 7 articles

  • Zone du contexte

    • Évaluation, tris et éliminations
      • Le fonds a été pris en charge en 2011 suite à la liquidation judiciaire de la société.
    • Modalité d’entrée
      • Au moment du classement un tri a été réalisé et les documents dont les durées légales de conservation étaient échues et qui ne présentaient pas d'intérêt historique ont été détruits. Il s'agit de journaux et d'états comptables mensuels, de bulletins de paie, de doublons et de copies de documents. L'ensemble éliminé représente 0,4 ml.

  • Zone du contenu et de la structure

    • Type de contenu
      • Texte

  • Zone des conditions d’accès et d’utilisation

    • Langue des documents
      • fr

  • Points d’accès