Zone d’identification

• Niveau de description
  • Fonds

• Cote
  • FRAD070 88J

• Titre
  • Coopérative laitière de la vallée de la Rigotte

• Date
  • 1964-1986

• Importance matérielle et support
  • 2,5 ml / 47 articles

Zone du contexte

• Nom du producteur
  • Coopérative laitière de la vallée de la Rigotte

• Lieu de conservation
  • Archives départementales de la Haute-Saône

• Évaluation, tris et éliminations
  • Ce fonds a été déposé, ainsi que quatre fonds de coopératives laitières du canton de Vitrey-sur-Mance, aux Archives départementales de la Haute-Saône, par M. André Huguin, de Chauvireyle-Châtel, en juin 1995.

• Modalité d’entrée
  • 7 articles éliminés : doubles de lettres, bordereaux de transmission, etc.

Zone du contenu et de la structure

• Type de contenu
  • Texte

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

• Conditions d’accès
  • La communication de ce fonds est soumise à la réglementation publique en vigueur : 30 ans pour les documents non nominatifs, 60 ans pour les dossiers contenant des informations sur la vie privée, 120 ans à compter de la date de naissance pour les dossiers du personnel et 150 ans pour les documents médicaux personnels.

• Langue des documents
  • fr

• Instruments de recherche
  • https://collections.maison-salins.fr/files/_import/media/Guide_CoopArchives/FRAD070_88J.pdf

Points d’accès

• Mots-clés
  • Société coopérative agricole
  • Produits laitiers
  • Société coopérative d'entreprises

• Lieu
  • Bourguignon-lès-Morey (70)
  • Haute-Saône