Guide des sources
des archives du monde coopératif
Coopérative laitière de « La Montagnarde » de Montigny-lès-Cherlieu
Fonds-
Zone d’identification
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Niveau de description
- Fonds
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Cote
- FRAD070 91J
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Titre
- Coopérative laitière de « La Montagnarde » de Montigny-lès-Cherlieu
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Date
- 1957-1982
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Importance matérielle et support
- 1,1 ml / 30 articles
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Zone du contexte
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Nom du producteur
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Lieu de conservation
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Évaluation, tris et éliminations
- Ce fonds a été déposé, ainsi que quatre fonds de coopératives laitières du canton de Vitrey-sur-Mance, aux Archives départementales de la Haute-Saône, par M. André Huguin, de Chauvireyle-Châtel, en juin 1995.
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Modalité d’entrée
- 2 articles éliminés : doubles de lettres, bordereaux de transmission, etc.
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Zone du contenu et de la structure
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Type de contenu
- Texte
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Zone des conditions d’accès et d’utilisation
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Conditions d’accès
- La communication de ce fonds est soumise à la réglementation publique en vigueur : 30 ans pour les documents non nominatifs, 60 ans pour les dossiers contenant des informations sur la vie privée, 120 ans à compter de la date de naissance pour les dossiers du personnel et 150 ans pour les documents médicaux personnels.
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Langue des documents
- fr
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Instruments de recherche
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Points d’accès