Guide des sources
des archives du monde coopératif
Coopérative laitière de la vallée de la Mance
Fonds-
Zone d’identification
-
Niveau de description
- Fonds
-
Cote
- FRAD070 98J
-
Titre
- Coopérative laitière de la vallée de la Mance
-
Date
- 1934-1948
-
Importance matérielle et support
- 2,1 ml / 48 articles
-
-
Zone du contexte
-
Nom du producteur
-
Lieu de conservation
-
Évaluation, tris et éliminations
- Ce fonds, lacunaire de 1934 à 1956, a été déposé M. André Huguin, de Chauvirey-le-Châtel en septembre 1989 à la mairie de Rosières-sur-Mance qui l'a elle même remis aux Archives départementales de la Haute-Saône, en juin 1997.
-
Modalité d’entrée
- 13 articles éliminés : doubles de lettres, bordereaux de transmission, etc.
-
-
Zone du contenu et de la structure
-
Type de contenu
- Texte
-
-
Zone des conditions d’accès et d’utilisation
-
Conditions d’accès
- La communication de ce fonds est soumise à la réglementation publique en vigueur : 30 ans pour les documents non nominatifs, 60 ans pour les dossiers contenant des informations sur la vie privée, 120 ans à compter de la date de naissance pour les dossiers du personnel et 150 ans pour les documents médicaux personnels.
-
Langue des documents
- fr
-
Instruments de recherche
-
-
Points d’accès