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Fonds de la Coopérative « La Clairvoyante » de Mazaugues.

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  • Zone d’identification

    • Niveau de description
      • Fonds
    • Cote
      • FRAD083 47J
    • Titre
      • Fonds de la Coopérative « La Clairvoyante » de Mazaugues.
    • Date
      • 1923-1990
    • Importance matérielle et support
      • 0,4 ml / 16 articles

  • Zone du contexte

    • Historique de conservation
      • Les responsables chargés de la liquidation de l’association remirent, sous forme de dépôt non écrit, les archives de la société viticole à la mairie de Mazaugues. Celle-ci confia au cours du mois de mai 2005, ce fonds aux Archives départementales du Var.
    • Évaluation, tris et éliminations
      • Dépôt en mai 2005

  • Zone du contenu et de la structure

    • Type de contenu
      • Texte
    • Présentation du contenu
      • Procès-verbaux des séances et comptabilité.

  • Zone des conditions d’accès et d’utilisation

    • Conditions d’accès
      • Suivant les modalités de communication des Archives publiques. (Code du patrimoine, art. L213-2)
    • Conditions d’utilisation
      • Suivant les modalités de reproduction définies par le règlement de salle de lecture. (Arrêté du Président du Conseil général du Var à consulter en salle ou sur Internet)
    • Langue des documents
      • fr

  • Points d’accès