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Zone d’identification
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Niveau de description
- Fonds
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Cote
- FRAD088 98J
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Titre
- Fonds du Val-d'Ajol agricole
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Date
- 1924-1965
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Importance matérielle et support
- 0,1 ml / 4 articles
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Zone du contexte
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Nom du producteur
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Lieu de conservation
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Évaluation, tris et éliminations
- Cession (1993, sans contrat).
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Zone du contenu et de la structure
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Type de contenu
- Texte
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Présentation du contenu
- Le fonds comprend essentiellement le registre des délibérations du conseil d’administration (1924-1965) et les actions nominatives.
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Zone des conditions d’accès et d’utilisation
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Conditions d’accès
- Librement communicable
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Conditions d’utilisation
- La reproduction des documents est soumise aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et au règlement de la salle de lecture des Archives départementales des Vosges.
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Langue des documents
- fr
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Points d’accès
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Lieu
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