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Fonds de la société coopérative ouvrière « Le Diamant »

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  • Zone d’identification

    • Niveau de description
      • Fonds
    • Cote
      • FRAD039 29J
    • Titre
      • Fonds de la société coopérative ouvrière « Le Diamant »
    • Date
      • 1897-1983
    • Importance matérielle et support
      • 24 ml / 618 articles

  • Zone du contexte

    • Évaluation, tris et éliminations
      • Acquisition

        Transfert aux Archives départementales du Jura le 29 mai 1984 à la dissolution de la coopérative par l'intermédiaire de maître Monneret, notaire à Saint-Claude (biens meubles sans maître). Complément le 22 septembre 1986 (registres du personnel gardés par devers me Monneret) à la cessation d'activité de l'étude de Me Monneret.
    • Modalité d’entrée
      • Ce fonds semble n'avoir connu que peu d'élimination. Au cours de son classement définitif, les documents des catégories suivantes ont été éliminés comme inutiles ou redondants : les documents en exemplaires multiples (correspondance, bilans, inventaires financiers, statuts, actions, en x exemplaires), les nombreuses factures de fonctionnement reprises dans les documents de la comptabilité générale, les doubles des plans, la documentation extérieure sans lien avec l'activité de la coopérative, quelques documents très abîmés, illisibles ou qui pouvaient menacer la conservation des autres documents, les registres sans intérêt comme les comptes bancaires dont on n'a conservé que des spécimens; ces éliminations représentent environ cinq mètres linéaires de documents.

  • Zone du contenu et de la structure

    • Type de contenu
      • Texte
    • Mode de classement
      • Constitution de la coopérative
        Les Conseils
        Direction générale
        Secrétariat général
        Domaine
        Matériel d'exploitation
        Approvisionnements et fabrication
        Service financier
        Comptabilité
        Vente et services commerciaux
        Contentieux
        Personnel
        Information, documentation
        Fonds et papiers de fédérations, sociétés, usines, liées a la coopérative
        Plans conservés en rouleau

  • Zone des conditions d’accès et d’utilisation

    • Conditions d’accès
      • Les plans en rouleau de ce fonds, notamment les cotes 29 J plan 610-618, ne sont pas communicables en l’état à cause des nombreuses déchirures et de la fragilité du papier. Ils pourront l’être une fois restaurés.
        Quant aux dossiers de personnel ils ne sont communicables que cinquante ans après la clôture des dossiers. Cela est notamment valable pour les dossiers individuels de retraite répertoriés sous les cotes 29 J 481-484 qui seront communicables en fonction de cette réglementation.
    • Langue des documents
      • fr

  • Points d’accès