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des archives du monde coopératif
Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1985-1986)
Sous-série-
Zone d’identification
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Niveau de description
- Sous-série
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Cote
- FRAN 19910503
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Titre
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1985-1986)
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Date
- 1985-1986
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Importance matérielle et support
- 6 articles
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Zone du contexte
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Nom du producteur
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Lieu de conservation
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Zone du contenu et de la structure
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Type de contenu
- Texte
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Présentation du contenu
- Art 1-6 (7 DPE) : Dossiers de sociétés, coopératives agricoles ou unions de coopératives agricoles radiées du registre des agréments, 1985-1986
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Mode de classement
- Classement numérique par département
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Zone des conditions d’accès et d’utilisation
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Langue des documents
- fr
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Instruments de recherche
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Points d’accès