Sources liées
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- Agriculture ; Direction de la production et des échanges - Direction des politiques économiques et internationales (1946-1971)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1867-1962)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1908-1982)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, Investissement (1936-1962)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1938-1965)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1945-1958)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1947-1982)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1948-1985)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1948-1997)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1956-1983)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1962-1984)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1962-1985)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1969-1989)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1985-1986)
- Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau Groupements de Producteurs, organisations Interprofessionnelles (1977-1986) - Bureau Groupements de Producteurs (1987-) (1964-1985)
- Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques d'entreprises
- Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques d'entreprises
- Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques d'entreprises (1983-1983)
- Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau crédit (1968-1988)
- Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau crédit (1970-1985)
- Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-) (1955-1990)
- Agriculture ; Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau calamités agricoles (1982-1987)
- Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques des entreprises (1964-1970)
- Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques des entreprises (1966-1969)
- Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques des entreprises (1966-1969)
- Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques des entreprises (1974-1974)
- Agriculture ; Office national interprofessionnel des céréales (ONIC) (1946-1982)
- Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sous-direction des activités commerciales ; Bureau législation commerciale, réglementation commerciale (1975-1986) - Bureau législation et réglementation commerciales (1987-) (1938-1987)
- Compagnie d’études industrielles et d’aménagement du territoire (CINAM)
- Direction artisanat (1988-1997)
- Dommages de guerre d'édifices religieux. Dossiers d’indemnisation et de reconstruction présentés par les sociétés coopératives de reconstruction « La Renaissance des autels » et « La Renaissance des clochers » (1940-1976).
- Fonds Boudot (mouvements coopératifs)
- Fonds Charles Brunellière
- Fonds Fourier et Considérant
- Fonds Raymond Froideval
- Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche artisanale (1913-1981)
- Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche artisanale (1924-1982)
- Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche artisanale (1979-1982)
- Ministère de l'Agriculture ; Direction générale de la promotion et des échanges ; Bureau de la coopération agricole et des investissements. Gestion et suivi des sociétés coopératives agricoles, groupements de producteurs, organisations interprofessionnelles (1948-2001)
- Ministère de l'Agriculture, Direction générale des politiques économique, européenne et internationale, Service de la production et des marchés, Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économique, Bureau des groupements de producteurs
- Ministère de l'Agriculture. Archives du bureau de la coopération agricole et des investissements relatives à la gestion et du suivi des sociétés d'intérêt collectif agricole [SICA] (1962-1999).
- Ministère de l'Agriculture. Dossiers de reconnaissance et de retrait des sociétés de coopératives agricoles [SCA], d'unions de coopératives agricoles, de groupements de producteurs, de sociétés d'intérêt collectif agricole [SICA] et de sociétés mixtes d'intérêt agricole [SMIA] (1948-2005)
- Ministère de l'Agriculture. Dossiers de retraits de reconnaissance en qualité de groupements de producteurs et d'organisations de producteurs entre 1995 et 2017 (1962-2017).
- Ministère de l’Agriculture ; Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires. Suivi des sociétés d’intérêt collectif agricole (SICA) (1960-1998)
- Ministère de l’Agriculture ; Service des stratégies agricoles et industrielles. Archives du bureau de l’organisation des filières (1942-2008)
- Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'habitat et de la construction. Dossiers sur les statuts et documents financiers des organismes d’habitation à loyer modéré ayant cessé d’exister (1896-1975)
- Ministères chargés du Logement. Contrôle des organismes constructeurs de logements sociaux, organismes d'HBM et HLM d'Algérie (1901-1968)
- Premier ministre ; Ministres et Secrétaires d’État délégués (1984-1986)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1971-1980)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1981-1986)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1988-1988)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1989-1989)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1992-1992)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1994-1994)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public ; Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1959-1989)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public ; Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1980-1991)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public ; Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1986-1986)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public ; Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1987-1987)
- Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des relations professionnelles ; Bureau des syndicats (1884-1976)
- Urbanisme ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs (1896-1965)
- Urbanisme ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs (1897-1958)
- Urbanisme ; Direction de la construction ; Sous-direction des organismes constructeurs (1908-1965)