Zone d’identification

• Niveau de description
  • Sous-série

• Cote
  • FRAN 19800090

• Titre
  • Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques des entreprises (1974-1974)

• Date
  • 1974-1974
  • 1974

• Importance matérielle et support
  • 36 articles

Zone du contexte

• Nom du producteur
  • Bureau des statistiques des entreprises (sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires)

• Lieu de conservation
  • Archives nationales

Zone du contenu et de la structure

• Type de contenu
  • Texte

• Présentation du contenu
  • Art 1-36 (STA 3604-3624bis) : Enquête annuelle d’entreprise sur les industries agricoles et alimentaires et coopératives : Questionnaires classés par Nomenclature d’Activité Principale (NAP) et par département (ou numéro SIREN), 1974.

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

• Langue des documents
  • fr

• Instruments de recherche
  • https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_012017

Points d’accès

• Mots-clés
  • Société coopérative agricole
  • Société coopérative d'entreprises