Zone d’identification

• Niveau de description
  • Sous-série

• Cote
  • FRAN 19840616

• Titre
  • Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche artisanale (1979-1982)

• Date
  • 1979-1982

• Importance matérielle et support
  • 8 articles

Zone du contexte

• Nom du producteur
  • Bureau du budget et de la pêche artisanale (direction des pêches maritimes et des cultures marines)

• Lieu de conservation
  • Archives nationales

Zone du contenu et de la structure

• Type de contenu
  • Texte

• Présentation du contenu
  • Art 1-8 (MAR. 8956-8973) : État comptable des coopératives maritimes locales, 1979-1982

• Mode de classement
  • Classement par département

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

• Langue des documents
  • fr

• Instruments de recherche
  • https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_021538

Points d’accès

• Mots-clés
  • Société coopérative maritime
  • Société coopérative d'entreprises