Zone d’identification

• Niveau de description
  • Sous-série

• Cote
  • FRAN 19860496

• Titre
  • Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques d'entreprises (1983-1983)

• Date
  • 1983-1983
  • 1983

• Importance matérielle et support
  • 15 articles

Zone du contexte

• Nom du producteur
  • Bureau des enquêtes d'entreprises (sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires)

• Lieu de conservation
  • Archives nationales

Zone du contenu et de la structure

• Type de contenu
  • Texte

• Présentation du contenu
  • Art 1-15 (59 STA) : Enquête annuelle d'entreprise sur les industries agricoles et alimentaires, la coopération et les entreprises forestières et scieries, 1983

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

• Langue des documents
  • fr

• Instruments de recherche
  • https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_013152

Points d’accès

• Mots-clés
  • Société coopérative agricole
  • Société coopérative d'entreprises