Zone d’identification

• Niveau de description
  • Sous-série

• Cote
  • FRAN 20020546

• Titre
  • Direction artisanat (1988-1997)

• Date
  • 1988-1997

• Importance matérielle et support
  • 2 articles

Zone du contexte

• Nom du producteur
  • Ministère du Commerce et de l’Artisanat. Direction de l'Artisanat

• Lieu de conservation
  • Archives nationales

Zone du contenu et de la structure

• Type de contenu
  • Texte

• Présentation du contenu
  • Art 1-2 : Confédération française des coopératives et groupements d’artisans, fonds d’interventions pour la sauvegarde, la transmission et la restructuration des activités commerciales et artisanales, Institut supérieur des métiers, ateliers « Art de France, assemblée permanente des Chambres de métiers : conventions d’aide de l’État, programmes d’actions. 1988-1997.

Zone des conditions d’accès et d’utilisation

• Langue des documents
  • fr

• Instruments de recherche
  • https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_020161

Points d’accès

• Mots-clés
  • Fédération
  • Artisanat
  • Société coopérative artisanale
  • Société coopérative d'entreprises

• Entité concernée
  • Confédération française des coopératives et groupements d’artisans