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Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau Groupements de Producteurs, organisations Interprofessionnelles (1977-1986) - Bureau Groupements de Producteurs (1987-) (1964-1985)

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  • Zone d’identification

    • Niveau de description
      • Sous-série
    • Cote
      • FRAN 19870516
    • Titre
      • Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau Groupements de Producteurs, organisations Interprofessionnelles (1977-1986) - Bureau Groupements de Producteurs (1987-) (1964-1985)
    • Date
      • 1964-1985
    • Importance matérielle et support
      • 36 articles

  • Zone du contexte

  • Zone du contenu et de la structure

    • Type de contenu
      • Texte
    • Présentation du contenu
      • Art 1-36 (12 DPE) : Dossiers de groupements de producteurs abrogés entre 1969 et 1985 : Secteurs horticulture, productions spéciales, viticulture et aviculture, 1964-1985.
    • Mode de classement
      • Dossiers de groupements de producteurs abrogés, classement par secteur d'activité et par département selon la numérotation croissante des dossiers de groupement :

        1-13. SECTEUR HORTICULTURE ET PRODUCTIONS SPÉCIALES.

        14-20. SECTEUR VITICULTURE.

        21-36. SECTEUR AVICULTURE.

  • Zone des conditions d’accès et d’utilisation

    • Langue des documents
      • fr

  • Points d’accès