Guide des sources des archives du monde coopératif

Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche artisanale (1924-1982)

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  • Zone d’identification

    • Niveau de description
      • Sous-série
    • Cote
      • FRAN 19840609
    • Titre
      • Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes ; Bureau du budget et de la pêche artisanale (1924-1982)
    • Date
      • 1924-1982
    • Importance matérielle et support
      • 37 articles

  • Zone du contexte

    • Modalité d’entrée
      • Ces dossiers se présentaient de manière un peu incohérente, le contenu des chemises ne correspondant souvent pas à leur intitulé. Ils étaient surtout encombrés par des doubles (voir triples ou quadruples exemplaires) et des sous-dossiers équivalents se retrouvaient dans plusieurs dossiers différents. Ils ont été réunis par l'agent supérieur chargé de suivre la politique du Crédit maritime mutuel.

  • Zone du contenu et de la structure

    • Type de contenu
      • Texte
    • Présentation du contenu
      • Art 1-37 (MAR 8897-MAR 8933) : Crédit maritime mutuel : Inspections, répartition de dotation, organisation et fonctionnement de la Confédération des Organismes de Crédit Maritime Mutuel (COCMM) aux plans national et régionaux (coopératives, caisses régionales et locales, 1924-1982.
    • Mode de classement
      • Les archivistes des Archives nationales ont essayé de regrouper par thèmes les papiers, allant si possible du général au particulier et par ordre chronologique.

  • Zone des conditions d’accès et d’utilisation

    • Langue des documents
      • fr

  • Zone des sources complémentaires

    • Sources complémentaires
      • Ce fond n'est absolument pas exhaustif, la majeure partie des dossiers ayant déjà fait l'objet d'un versement :

        MAR 5313 à 5432 : il s'agit de dossiers des conseils d'administration et assemblées générales des caisses régionales, de dossiers de l'administration centrale, et de dossiers des coopératives.

        Autres fonds complémentaires :

        MAR 3385 (75 à 77) : rapport des inspecteurs des finances sur les caisses régionales

        MAR 5200 : aides (1914 à 1978)

        MAR 7469 à 7491 : contentieux (1948 à 1975)

  • Points d’accès