Sources liées
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- Fonds Dubois
- Fonds Martin et comice agricole de Busy
- Installation des jeunes agriculteurs, aide complémentaire (1989-2002). Abattoirs de Franche- Comté (1985-1994). Mesures agri-environnementales (1993-2006). Pastoralisme dans le massif du Jura (2001-2006). Elevage montbéliarde (1970-2001). Sociétés coopératives agricoles et groupements de producteurs régionaux (1948-2003).
- Sociétés coopératives agricoles, contrôle. - Dossiers individuels : demandes d'agrément, statuts, listes des sociétaires, comptes rendus d'assemblées générales, décisions du conseil d'administration, comptes de gestion annuel, extraits des registres du commerce et des sociétés.