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Subseries
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction des droits des salariés ; Bureau de l'évolution des entreprises et des diverses formes d'emplois et du secteur public - Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (1994-1994)
Fonds
6 articles
Producteur
Bureau des contrats de travail et des différentes formes d'emploi (direction des relations du travail)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société coopérative de production
1994-1994
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Subseries
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques des entreprises (1964-1970)
Fonds
51 articles
Producteur
Bureau des statistiques des entreprises (sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société coopérative agricole
1964-1970
Voir la notice
Subseries
Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1985-1986)
Fonds
6 articles
Producteur
Bureau de la coopération agricole et des investissements (ministère de l'Agriculture)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société coopérative agricole
Fédération
1985-1986
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Subseries
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'habitat et de la construction. Dossiers sur les statuts et documents financiers des organismes d’habitation à loyer modéré ayant cessé d’exister (1896-1975)
Fonds
518 articles
Producteur
Direction de la Construction
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société coopérative d’habitation HLM
1896-1975
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Subseries
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques d'entreprises (1983-1983)
Fonds
15 articles
Producteur
Bureau des enquêtes d'entreprises (sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société coopérative agricole
1983-1983
Voir la notice
Subseries
Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service central enquêtes, études statistiques ; Sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires ; Bureau statistiques des entreprises (1966-1969)
Fonds
124 articles
Producteur
Bureau des statistiques des entreprises (sous-direction des statistiques des industries agricoles et alimentaires)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société coopérative agricole
1966-1969
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Subseries
Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sous-direction des activités commerciales ; Bureau législation commerciale, réglementation commerciale (1975-1986) - Bureau législation et réglementation commerciales (1987-) (1938-1987)
Fonds
10 articles
Producteur
Bureau de la législation et de la réglementation commerciales (direction du commerce intérieur)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société coopérative de consommation
1938-1987
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Subseries
Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau Groupements de Producteurs, organisations Interprofessionnelles (1977-1986) - Bureau Groupements de Producteurs (1987-) (1964-1985)
Fonds
36 articles
Producteur
Bureau des groupements de producteurs (ministère de l'Agriculture)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société coopérative
1964-1985
Voir la notice
Subseries
Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1962-1985)
Fonds
23 articles
Producteur
Bureau de la coopération agricole et des investissements (ministère de l'Agriculture)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société d’intérêt collectif agricole
1962-1985
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Subseries
Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1969-1989)
Fonds
70 articles
Producteur
Bureau de la coopération agricole et des investissements (ministère de l'Agriculture)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société coopérative agricole
1969-1989
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Subseries
Ministère de l’Agriculture ; Service des stratégies agricoles et industrielles. Archives du bureau de l’organisation des filières (1942-2008)
Fonds
9,9 ml / 99 articles
Producteur
Bureau de l'organisation des filières (ministère de l'Agriculture)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Société coopérative agricole
Société d’intérêt collectif agricole
1942-2008
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Subseries
Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau crédit (1970-1985)
Fonds
14 articles
Producteur
Bureau du crédit (ministère de l'Agriculture)
Lieu de conservation
Archives nationales
Mots-clés
Crédit agricole
1970-1985
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Fonds
Caisse centrale de crédit coopératif, banque
Fonds
70,42 ml / 1910 articles
Producteur
Caisse centrale de Crédit coopératif
Lieu de conservation
Archives nationales du monde du travail
Mots-clés
Société coopérative de crédit
1898-1997
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Fonds
Sollac, direction de la communication, filiale d’USINOR
Fonds
1,2 ml / 16 articles
Producteur
Sollac
Lieu de conservation
Archives nationales du monde du travail
Mots-clés
Société coopérative
Entités concernées
Usinor-Sacilor
1955-1983
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Fonds
Jacques Blanchard
Fonds
4,9 ml
Producteur
BLANCHARD, Jacques
Lieu de conservation
Archives départementales des Deux-Sèvres
Mots-clés
Personnalité
Société coopérative agricole
Produits laitiers
1890-2010
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