CoopArchives · CoopArchives - Fondation Maison de Salins

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Subseries
Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économiques ; Bureau coopération agricole, investissement (1962-1985)
- Fonds
  - 23 articles
- Producteur
  - Bureau de la coopération agricole et des investissements (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société d’intérêt collectif agricole
1962-1985
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Subseries
Ministère de l’Agriculture ; Service des stratégies agricoles et industrielles. Archives du bureau de l’organisation des filières (1942-2008)
- Fonds
  - 9,9 ml / 99 articles
- Producteur
  - Bureau de l'organisation des filières (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société coopérative agricole
    - Société d’intérêt collectif agricole
1942-2008
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Subseries
Ministère de l'Agriculture. Archives du bureau de la coopération agricole et des investissements relatives à la gestion et du suivi des sociétés d'intérêt collectif agricole [SICA] (1962-1999).
- Fonds
  - 4,03 ml / 21 articles
- Producteur
  - Bureau de la coopération agricole et des investissements (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société d’intérêt collectif agricole
1962-1999
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Subseries
Ministère de l'Agriculture. Dossiers de reconnaissance et de retrait des sociétés de coopératives agricoles [SCA], d'unions de coopératives agricoles, de groupements de producteurs, de sociétés d'intérêt collectif agricole [SICA] et de sociétés mixtes d'intérêt agricole [SMIA] (1948-2005)
- Fonds
  - 7,13 ml / 128 articles
- Producteur
  - Bureau de la coopération agricole et des investissements (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société coopérative agricole
    - Société d’intérêt collectif agricole
1948-2005
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Subseries
Ministère de l'Agriculture ; Direction générale de la promotion et des échanges ; Bureau de la coopération agricole et des investissements. Gestion et suivi des sociétés coopératives agricoles, groupements de producteurs, organisations interprofessionnelles (1948-2001)
- Fonds
  - 6,3 ml / 86 articles
- Producteur
  - Bureau de la coopération agricole et des investissements (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
1911-2001
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Subseries
Ministère de l’Agriculture ; Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires. Suivi des sociétés d’intérêt collectif agricole (SICA) (1960-1998)
- Fonds
  - 6,3 ml / 65 articles
- Producteur
  - Bureau de l'organisation économique (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société coopérative agricole
    - Société d’intérêt collectif agricole
1960-1998
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Subseries
Agriculture ; Office national interprofessionnel des céréales (ONIC) (1946-1982)
- Fonds
  - 100 articles
- Producteur
  - Office national interprofessionnel des céréales
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société coopérative agricole
    - Société d’intérêt collectif agricole
1946-1982
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Subseries
Ministère de l'Agriculture, Direction générale des politiques économique, européenne et internationale, Service de la production et des marchés, Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économique, Bureau des groupements de producteurs
- Fonds
  - 4,5 ml / 58 articles
- Producteur
  - Bureau des groupements de producteurs (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société coopérative agricole
    - Société d’intérêt collectif agricole
1933-1984
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Subseries
Ministère de l'Agriculture. Dossiers de retraits de reconnaissance en qualité de groupements de producteurs et d'organisations de producteurs entre 1995 et 2017 (1962-2017).
- Fonds
  - 11,16 ml / 73 articles
- Producteur
  - Bureau des groupements de producteurs (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
1962-2017
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Subseries
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Sociétés d'intérêt collectif agricole
- Fonds
  - 1,8 ml / 45 articles
- Producteur
  - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Morbihan
- Lieu de conservation
  - Archives départementales du Morbihan
- Mots-clés
  - - Société d’intérêt collectif agricole
1909-2008
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Subseries
Rapports de contrôle (1964-1977). Coopératives agricoles, sociétés d'intérêt collectif agricole, silos, union d'agriculteurs : dossiers individuels des collecteurs (1936-1994). Contrôle de la gestion des collecteurs avalisés (1936-1992). Agréments de coopératives et négociants (1919-1988). Comités départementaux des céréales, secrétariat (1948-1991). Statistiques sur les exploitations (1954-1985). Évaluation des récoltes (1947-1986). Rapports mensuels de l'office national interprofessionnel des céréales de Toulouse (1947-1993). Comptabilité des coopératives et négociants (1967-1994). Documentation, études (1967-1989). Relevés des prix de marché en Midi-Pyrénées (1949-1992). Calamités agricoles (1976-1981). Organismes stockeurs radiés (1936-1972).
- Fonds
  - 9,4 ml / 94 articles
- Producteur
  - Office national interprofessionnel des céréales. Service régional de Toulouse
- Lieu de conservation
  - Archives départementales de la Haute-Garonne
- Mots-clés
  - - Société coopérative agricole
    - Société d’intérêt collectif agricole
1919-1994
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