CoopArchives · CoopArchives - Fondation Maison de Salins

Le guide des sources du monde coopératif CoopArchives

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Sous-série
Ministère de l'Agriculture ; Direction générale de la promotion et des échanges ; Bureau de la coopération agricole et des investissements. Gestion et suivi des sociétés coopératives agricoles, groupements de producteurs, organisations interprofessionnelles (1948-2001)
- Fonds
  - 6,3 ml / 86 articles
- Producteur
  - Bureau de la coopération agricole et des investissements (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
1911-2001
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Sous-série
Ministère de l'Agriculture, Direction générale des politiques économique, européenne et internationale, Service de la production et des marchés, Sous-direction de l'orientation et de l'organisation économique, Bureau des groupements de producteurs
- Fonds
  - 4,5 ml / 58 articles
- Producteur
  - Bureau des groupements de producteurs (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société coopérative agricole
    - Société d’intérêt collectif agricole
1933-1984
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Sous-série
Ministère de l'Agriculture. Archives du bureau de la coopération agricole et des investissements relatives à la gestion et du suivi des sociétés d'intérêt collectif agricole [SICA] (1962-1999).
- Fonds
  - 4,03 ml / 21 articles
- Producteur
  - Bureau de la coopération agricole et des investissements (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société d’intérêt collectif agricole
1962-1999
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Sous-série
Ministère de l'Agriculture. Dossiers de reconnaissance et de retrait des sociétés de coopératives agricoles [SCA], d'unions de coopératives agricoles, de groupements de producteurs, de sociétés d'intérêt collectif agricole [SICA] et de sociétés mixtes d'intérêt agricole [SMIA] (1948-2005)
- Fonds
  - 7,13 ml / 128 articles
- Producteur
  - Bureau de la coopération agricole et des investissements (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société coopérative agricole
    - Société d’intérêt collectif agricole
1948-2005
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Sous-série
Ministère de l'Agriculture. Dossiers de retraits de reconnaissance en qualité de groupements de producteurs et d'organisations de producteurs entre 1995 et 2017 (1962-2017).
- Fonds
  - 11,16 ml / 73 articles
- Producteur
  - Bureau des groupements de producteurs (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
1962-2017
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Sous-série
Ministère de l’Agriculture ; Direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires. Suivi des sociétés d’intérêt collectif agricole (SICA) (1960-1998)
- Fonds
  - 6,3 ml / 65 articles
- Producteur
  - Bureau de l'organisation économique (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société coopérative agricole
    - Société d’intérêt collectif agricole
1960-1998
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Sous-série
Ministère de l’Agriculture ; Service des stratégies agricoles et industrielles. Archives du bureau de l’organisation des filières (1942-2008)
- Fonds
  - 9,9 ml / 99 articles
- Producteur
  - Bureau de l'organisation des filières (ministère de l'Agriculture)
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
1942-2008
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Sous-série
Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'habitat et de la construction. Dossiers sur les statuts et documents financiers des organismes d’habitation à loyer modéré ayant cessé d’exister (1896-1975)
- Fonds
  - 518 articles
- Producteur
  - Direction de la Construction
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
1896-1975
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Sous-série
Ministères chargés du Logement. Contrôle des organismes constructeurs de logements sociaux, organismes d'HBM et HLM d'Algérie (1901-1968)
- Fonds
  - 34 articles
- Producteur
  - Direction de la Construction
- Lieu de conservation
  - Archives nationales
- Mots-clés
  - - Société coopérative d’habitation HLM
    - Société coopérative d’utilisateurs ou d’usagers
1901-1968
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Fonds
Mouvement Castor à Landerneau
- Fonds
  - 56 articles
- Producteur
  - PERRAMANT
- Lieu de conservation
  - Archives municipales de Landerneau
- Mots-clés
  - - Société coopérative de construction
    - Mouvement Castors
- Entités concernées
1951-2012
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Sous-série
Mutualité et crédit agricoles
- Fonds
  - 17 articles
- Producteur
  - Préfecture du Cantal
- Lieu de conservation
  - Archives départementales du Cantal
- Mots-clés
1807-1939
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Sous-série
Office central de la coopération à l’école
- Fonds
  - 0,3 ml / 3 articles
- Producteur
  - Office central de la coopération à l'école
- Lieu de conservation
  - Archives départementales des Ardennes
- Mots-clés
1975-2012
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Sous-série
Organisation régionale laitière agricole et coopérative (ORLAC).
- Fonds
  - 5,4 ml / 50 articles
- Producteur
  - Direction départementale de l'agriculture du Rhône
- Lieu de conservation
  - Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
- Mots-clés
- Entités concernées
  - - Organisation régionale laitière agricole et coopérative (ORLAC)
1973-1983
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Sous-série
Organisation régionale laitière agricole et coopérative (ORLAC). Station d'épuration de Vienne.
- Fonds
  - 0,9 ml / 8 articles
- Producteur
  - Direction départementale de l'agriculture du Rhône
- Lieu de conservation
  - Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
- Mots-clés
  - - Société coopérative agricole
    - Produits laitiers
- Entités concernées
  - - Organisation régionale laitière agricole et coopérative (ORLAC)
1975-1983
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Groupe
Papiers d'érudits. - Archives Marcel Martin (Coulommiers et environs)
- Fonds
  - 0,50 ml / 43 articles
- Producteur
  - MARTIN, Marcel
- Lieu de conservation
  - Archives départementales de la Seine-et-Marne
- Mots-clés
  - - Personnalité
    - Société coopérative
- Entités concernées
  - - Société coopérative de Coulommiers
1624-1930
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